Epargne > Actépargne2
Yvette et Jean souscripteurs Actépargne2 depuis 2001
Pour mon mari et moi, il était essentiel d’épargner tout en respectant nos économies de toute une vie, pour mieux protéger notre famille. Nous avons souscrit au contrat d’assurance-vie ACTEPARGNE2 de La France Mutualiste qui répondait à cette exigence légitime : la sécurité et la performance. Mais peut-être plus encore, ce sont les valeurs mutualistes qui nous ont rassurés, car les excédents réalisés dans l’année sont redistribués aux adhérents. En période de crise financière, c’est plus que jamais important !
Marc et Mathilde
40 ans
A la naissance de notre premier enfant, avec mon mari, nous avons fait le choix d’ouvrir chacun notre contrat d’assurance-vie ACTEPARGNE2, afin d’épargner pour l’avenir de notre famille.

- Fonds Sérénité : valorisez votre capital en maîtrisant les risques - Prospectus complet au 28/01/2009 - Rapport mensuel de gestion au 29/01/2010
- Fonds Equilibre : effectuez un placement diversifié, avec un risque limité - Prospectus complet au 28/01/2009 - Rapport mensuel de gestion au 29/01/2010
- Fonds Dynamique-Actions Futur : profitez des performances boursières tout en assumant ses éventuelles variations - Prospectus complet au 28/01/2009 - Rapport mensuel de gestion au 29/01/2010
- 1 Fond en Euros : faites fructifier votre épargne en toute sécurité
Epargne
Actépargne 2
- Le choix entre plusieurs possibilités d’investissements
- Des versements libres
- Une épargne disponible
- Un contrat souple et évolutif, modifiable à tout moment
- Une transmission de l’épargne dans les conditions avantageuses de l’assurance vie
Des versements libres
- À l’adhésion : 309 € minimum ou 30 € par prélèvements automatiques mensuels
- Vous pouvez effectuer, sans obligation, des versements complémentaires à tout moment (154,50 € minimum)
Une épargne disponible à tout moment, sous forme :
- De retrait libres, ponctuels ou programmés
- D'avance sur épargne (fonds en euros)
Un contrat souple et évolutif
Vous avez la possibilité de modifier à tout moment, par arbitrage, la répartition de votre épargne entre les différents fonds.
Les options au terme du contrat
- Disposer librement de votre capital
- Choisir parmi différentes possibilités de rente
- Bénéficier de retraits partiels programmés
- Proroger le contrat
Transmettez votre épargne dans les meilleures conditions
- Selon la fiscalité avantageuse de l’assurance-vie
- Votre éparne est protégée par une garantie plancher : en cas de décès, un montant au moins égal à vos versements (dans la limite de 152 500 € de versements nets) sera versé au(x) bénéficiare(s) désigné(s).
Des frais limités
Les frais sur versements bruts sont dégressifs :
» versement inférieur à 30 000 € : 1%
» versement de 30 000 € à moins de 100 000 € : 0,50%
» versement de 100 000 € et plus : 0,25%
- Les frais annuels de gestion sont de 0,69%
- Les frais d’arbitrage sont de 0,6% sur le montant arbitré.
Tous les ans un arbitrage vous est accordé gratuitement.
Le choix entre plusieurs possibilités d’investissement
En cas de retrait de l’épargne, seul les intérêts sont soumis à l’impôt et aux prélèvements :
à l’impôt sur le revenu.
Vous avez le choix entre deux options
- l’intégration des plus-values dans les revenus
- le Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL) au taux indiqué ci-dessous :
aux prélèvements sociaux: 12,1%
Ils sont constitués par la Contribution Sociale Généralisée (CSG - 8.2%)
la Contribution au Remboursement de la Dette Sociale (CRDS - 0.5%)
le prélèvement social (2.3%) et le RSA (1,1%)
En cas de décès, exonération des droits de succession :
versements réalisés avant 70 ans
» Dans la limite de 152 500 € de capital par bénéficiaire (tous contrats confondus)
» Au-delà, taxe forfaitaire de 20%
versements réalisés après 70 ans
» Dans la limite de 30 500 € de primes versées (tous contrats confondus)
» Au-delà, application des droits de succession.
» Les intérêtes sont exonérés
Ces dispositions ne sont pas applicables lorsque le bénéficiaire désigné est le conjoint ou le partenaire pacsé ou les frères et soeurs sous certaines conditions pour les successions ouvertes à compter du 22 août 2007 (exonération totale).
Le capital transmis n’est pas soumis aux prélèvements sociaux.
* Législation en vigueur au 1er janvier 2009

Beneficiez du regime fiscal avantageux de l’assurance-vie
Contrat multisupport en euros et en Unités de Compte,
allie efficacement les avantages fiscaux et successoraux de l’assurance-vie aux performances de ses supports financiers.
LES FRANçAIS ET L’ASSURANCE-VIE
- Optimisation financière...
- Gestion souple...
- Régime fiscal d’exception...
- Excellent outil pour préparer sa succession...
L’assurance-vie reste le premier placement financier des ménages (35% du patrimoine financier des ménages)*
*Source : Rapport FFSA
Bilan 2008 de l’assurance française
LE SAVIEZ-VOUS ?
- En 2009, ACTEPARGNE2 a été primé à plusieurs reprises par la presse financière

- ACTEPARGNE2 peut être ouvert sans frais par transfert de capitaux placés sur d’autres contrats de La France Mutualiste.
- Avec La France Mutualiste, les excédets réalisés dans l’année sont redistribués aux adhérents : ce sont les valeurs mutualistes.
- Performance du fond en euros d’ACTEPARGNE2 sur la période 2001-2009 :

* taux garanti brut de prélèvements sociaux et net de frais de gestion
Transférez sans frais vos contrats en euros Bonépargne ou Rentépargne sur Actépargne2
Vous pouvez maintenant transférer vos contrats en euros Bonépargne ou Rentépargne vers le contrat multisupport Actépargne2 (Loi pour la confiance et la modernisation de l’économie du 26 juillet 2005-amendement Fourgous).
La France Mutualiste effectue ce transfert sans aucuns frais.
Profitez donc de cette opportunité pour optimiser votre épargne :
- bénéficiez du meilleur rendement : les marchés financiers offrent un excellent potentiel de valorisation
- adaptez votre contrat à vos objectifs : avec trois fonds profilés et un fonds en euros*, Actépargne2 s’ajuste à vos projets * selon la Loi, le transfert doit porter sur la totalité du contrat en euros. Vous devez investir au minimum 20% de cette valeur sur un ou plusieurs des supports en unités de compte disponibles.
- profitez d’avantages fiscaux supplémentaires : les prélèvements sociaux (12,1%) s’appliquent uniquement sur les plus-values retirées. Vous pouvez aussi transmettre votre capital en franchise de prélèvements sociaux
- conservez l’antériorité fiscale de votre contrat en euros : cet avantage concerne aussi bien l’impôt sur le revenu que la transmission de capital aux bénéficiaires désignés.
- Téléchargez la notice de présentation

